« Dieselgate » : Peugeot et Citroën mis en examen à leur tour en France

Le logo de Peugeot, au Salon de l’automobile de Zurich, en Suisse, en octobre 2019.

Après Renault mardi, Volkswagen et Peugeot mercredi, Citroën a été mis en examen en France dans l’enquête sur la fraude aux contrôles antipollution des anciennes générations de moteurs diesel, a annoncé, jeudi 10 janvier, Stellantis, la maison mère de Peugeot et Citroën. La partie italo-américaine du groupe, FCA, sera quant à elle fixée lors d’une audition attendue autour de la mi-juillet.

Comme Peugeot, Automobiles Citroën SA est « en train d’évaluer la régularité de cette mesure et l’opportunité de la contester », a prévenu Stellantis dans son communiqué.

Renault a été le premier à être rattrapé par une procédure initiée il y a déjà plusieurs années, dans le sillage du « dieselgate » de Volkswagen fin 2015. Le gouvernement français avait alors testé plusieurs dizaines de véhicules commercialisés en France et ses investigations avaient fait apparaître d’importants dépassements d’émissions d’oxyde d’azote en condition réelle de conduite chez plusieurs marques par rapport aux valeurs d’homologation.

Contrairement à Volkswagen qui a reconnu l’installation d’un logiciel destiné à détecter les tests et à adapter en conséquence le système de dépollution des véhicules, les autres constructeurs nient l’accusation de tromperie et affirment que leur technologie était adaptée à la réglementation en vigueur à l’époque.

Celle-ci était basée sur des tests organisés sur banc d’essai dans des conditions très normalisées, décriées aujourd’hui comme sans grand rapport avec les conditions de conduite sur route. Certains experts estiment ainsi que plusieurs systèmes de dépollution de l’époque étaient suroptimisés pour respecter in extremis les normes.

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Jusqu’à 5 milliards d’euros d’amende

Un rapport de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), transmis à la justice en février 2017, évoquait une « stratégie globale visant à fabriquer des moteurs frauduleux, puis à les commercialiser ».

D’après les enquêteurs, quelque 1,9 million de véhicules diesel de génération Euro 5 (norme en vigueur jusqu’en 2015), « dont le moteur fonctionne selon les stratégies frauduleuses », ont été vendus par PSA (Peugeot-Citroën) entre septembre 2009 et septembre 2015 en France.

Au vu des infractions constatées, la DGCCRF évaluait l’amende maximale encourue par la société à 5 milliards d’euros. Une somme énorme, quatre fois moins toutefois que l’amende maximale, 19,7 milliards d’euros, évaluée par la DGCCRF pour Volkswagen.

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Le Monde avec AFP et Reuters